Le droit marocain est seul applicable aux rapports entre le Vendeur et le Client. toute contestation ou litige pouvant s’élever entre le vendeur et ses Clients sera soumis à la compétence exclusive du tribunal de commerce de Casablanca, même en cas d’appel en garantie ou de pluralité de détendeurs.
5.1. Prix
Le Site se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment en les publiant en ligne.
Les prix sont indiqués en MAD et ne tiennent pas compte des éventuels frais de livraison.
Le montant total TTC de la commande sera indiqué avant validation du bon de commande par l’utilisateur.
5.2. Paiement
L’utilisateur peut choisir le mode de paiement avant de valider sa commande:
*soit immédiatement par carte bancaire.
*soit à la livraison en espèces.
Le Client garantit à ATLEIT qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi.
ATLEIT se réserve le droit de bloquer la commande du client en cas de défaut de paiement ou de tout autre problème sur le compte du client et ce jusqu’à résolution du problème.
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4.1. Inscription et utilisation
Pour valider une commande, tout Utilisateur doit préalablement procéder à son Inscription en créant un Compte personnel d’Utilisateur.
Afin de créer un Compte personnel d’Utilisateur, l’Utilisateur doit s’inscrire en remplissant le formulaire d’inscription en indiquant son nom, son prénom, une adresse mail valide et un numéro de téléphone mobile.
L’inscription entraîne automatiquement l’ouverture d’un compte au nom du Client (ci-après : le «Compte»), lui donnant accès à un espace personnel qui lui permet de gérer son utilisation des Services sous une forme et selon les moyens techniques que RCOB juge les plus appropriés.
L’Utilisateur reste seul responsable de toute utilisation de son Compte personnel. Il doit immédiatement contacter RCOB s’il remarque que son Compte a été utilisé à son insu.
4.2. Commande
Une commande doit atteindre un minimum (spécifié sur le site web) pour être valide.
Avant de valider une Commande, l’Utilisateur s’engage à vérifier l’ensemble des détails. RCOB ne peut être tenu responsable pour toutes les erreurs faites par l’Utilisateur. L’Utilisateur s’engage donc à vérifier que chaque article soit soigneusement et correctement identifié. Si l’Utilisateur pense avoir fait une erreur, il doit contacter RCOB .
4.3. Modification d’une commande
L’Utilisateur a la possibilité de modifier sa commande en nous contactant par email contact@rcobequestrian.com jusqu’à 24h après la confirmation de sa commande L’Utilisateur est alors prié de nous indiquer la référence de sa commande, nous reprendrons alors contact avec lui sous 24h afin de programmer une nouvelle commande.
4.4. Annulation d’une commande
L’Utilisateur peut annuler sa Commande avant 7h30 du jour de la collecte fixé dans le mail d’acceptation de la commande en contactant notre Service Clientèle à l’adresse email contact@clicktoclean.ma
ATLEIT se réserve le droit d’annuler toute Commande en cas :
Toute annulation de Commande sera formalisée par l’envoi d’un courriel ou par un appel téléphonique.
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Toute reproduction, représentation, adaptation (et notamment traduction) ou, de manière générale, toute utilisation du Site et de son contenu, qu’elle soit totale ou partielle, est strictement interdite, sauf autorisation écrite et préalable de ATLEIT. Toute infraction sera constitutive d’un acte de contrefaçon et/ou de concurrence déloyale exposant son auteur à des sanctions civiles et/ou pénales.
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Dans le cadre de l’utilisation du Site, les Utilisateurs peuvent être amenés à communiquer à Atleit un certain nombre de données à caractère personnel les concernant, à savoir nom, prénom, adresse e-mail, adresse postale, numéro de téléphone fixe, numéro de téléphone portable, (ci-après les « Données »), notamment en renseignant le formulaire des rubriques « newsletter » et « contact » du Site et en manifestant leur consentement en cliquant sur les boutons prévus à cet effet.
La collecte et le traitement des Données par Atleit sont effectués selon les termes et conditions de la loi 09-08
Le Site et chacun des éléments qui le composent (tels que marques, logos, dessins et modèles, textes, photographies, etc), y compris les éléments logiciels nécessaires au fonctionnement du Site ainsi que les bases de données, sont la propriété exclusive de ATLEIT
Toute reproduction, représentation, adaptation (et notamment traduction) ou, de manière générale, toute utilisation du Site et de son contenu, qu’elle soit totale ou partielle, est strictement interdite, sauf autorisation écrite et préalable de ATLEIT. Toute infraction sera constitutive d’un acte de contrefaçon et/ou de concurrence déloyale exposant son auteur à des sanctions civiles et/ou pénales.
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4.2. Commande
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En outre, rcobequestrian ne saurait être tenue responsable du contenu des sites Internet proposant des liens hypertextes pointant vers le Site.
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ATLEIT se réserve le droit de bloquer la commande du client en cas de défaut de paiement ou de tout autre problème sur le compte du client et ce jusqu’à résolution du problème.
Le droit marocain est seul applicable aux rapports entre le Vendeur et le Client. toute contestation ou litige pouvant s’élever entre le vendeur et ses Clients sera soumis à la compétence exclusive du tribunal de commerce de Casablanca, même en cas d’appel en garantie ou de pluralité de détendeurs.
Le Site a vocation à présenter les produits et services proposés par la marque RCOB. Il permet de réaliser des ventes en ligne sur une sélection de produits.
Les produits sont présentés sur le Site conformément à la règlementation en vigueur. Sont en particulier mentionnés sur le Site les prix et les principales caractéristiques (notamment les tailles, couleurs, et tissus) des produits RCOB. Les photographies présentées sur le Site n’ont pas valeur contractuelle.
Toute société contribuant à la conception, à la réalisation et à la mise en ligne du Site s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour régulière des informations diffusées sur le Site. Compte tenu du nombre de critères ayant un impact sur le prix (taille, choix du tissu, etc), Atleit ne peut pas garantir l’exactitude de toutes les informations mentionnées sur le Site. Atleit se réserve le droit d’apporter à tout moment des améliorations et/ou changements au(x) produit(s) et services décrits sur le Site. En conséquence, Atleit pourra corriger et modifier à tout moment le contenu du Site et notamment les prix des Produits, sans que sa responsabilité puisse être engagée de ce fait.
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En outre, rcobequestrian ne saurait être tenue responsable du contenu des sites Internet proposant des liens hypertextes pointant vers le Site.
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La collecte et le traitement des Données par Atleit sont effectués selon les termes et conditions de la loi 09-08
Le Site et chacun des éléments qui le composent (tels que marques, logos, dessins et modèles, textes, photographies, etc), y compris les éléments logiciels nécessaires au fonctionnement du Site ainsi que les bases de données, sont la propriété exclusive de ATLEIT
Toute reproduction, représentation, adaptation (et notamment traduction) ou, de manière générale, toute utilisation du Site et de son contenu, qu’elle soit totale ou partielle, est strictement interdite, sauf autorisation écrite et préalable de ATLEIT. Toute infraction sera constitutive d’un acte de contrefaçon et/ou de concurrence déloyale exposant son auteur à des sanctions civiles et/ou pénales.
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4.1. Inscription et utilisation
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4.2. Commande
Une commande doit atteindre un minimum (spécifié sur le site web) pour être valide.
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4.3. Modification d’une commande
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5.1. Prix
Le Site se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment en les publiant en ligne.
Les prix sont indiqués en MAD et ne tiennent pas compte des éventuels frais de livraison.
Le montant total TTC de la commande sera indiqué avant validation du bon de commande par l’utilisateur.
5.2. Paiement
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*soit à la livraison en espèces.
Le Client garantit à ATLEIT qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi.
ATLEIT se réserve le droit de bloquer la commande du client en cas de défaut de paiement ou de tout autre problème sur le compte du client et ce jusqu’à résolution du problème.
Le droit marocain est seul applicable aux rapports entre le Vendeur et le Client. toute contestation ou litige pouvant s’élever entre le vendeur et ses Clients sera soumis à la compétence exclusive du tribunal de commerce de Casablanca, même en cas d’appel en garantie ou de pluralité de détendeurs.
L’utilisation du Site par toutes personnes, ci-après les « Utilisateurs », quel que soit l’objet de leur visite, est régie par les présentes conditions générales d’utilisation, ci-après les « Conditions Générales d’Utilisation » ou « CGU » . Les CGU ont pour objet de définir les conditions d’accès, de navigation et d’utilisation du Site. En accédant et en visitant le Site, les Utilisateurs reconnaissent avoir pris connaissance des Conditions Générales d’Utilisation et les avoir acceptées totalement et sans réserve.
Atleit invite l’Utilisateur à lire attentivement les Conditions Générales car elles décrivent l’intégralité des droits et obligations des parties. L’accès au site web et l’utilisation des Services qui y sont proposés, impliquent l’acceptation sans réserve des présentes CGU.
L’Utilisateur est tenu d’accepter les présentes CGU pour toute utilisation du site web en cochant la case « Je reconnais avoir lu et accepté les Conditions Générales d’Utilisation ».
Atleit pourra modifier les présentes CGU à tout moment, sans préavis. Il est conseillé à l’Utilisateur de consulter régulièrement les Conditions Générales d’utilisation pour prendre connaissance de toute modification éventuelle. Les CGU modifiées prendront effet à partir de leur publication. La poursuite de l’utilisation du Service suite à cette publication constituera une acceptation de la nouvelle version des présentes.
Dans le cas où un Utilisateur n’accepterait pas les présentes CGU ou refuserait de s’y conformer, il ne doit pas utiliser les services du Site. En procédant à sa commande , l’Utilisateur confirme avoir pris connaissance des présentes CGU et accepte de s’y soumettre sans réserve.
L’Utilisateur est seul tenu d’assurer et payer, le cas échéant, l’ensemble des moyens techniques lui donnant accès au site web
Le Site a vocation à présenter les produits et services proposés par la marque RCOB. Il permet de réaliser des ventes en ligne sur une sélection de produits.
Les produits sont présentés sur le Site conformément à la règlementation en vigueur. Sont en particulier mentionnés sur le Site les prix et les principales caractéristiques (notamment les tailles, couleurs, et tissus) des produits RCOB. Les photographies présentées sur le Site n’ont pas valeur contractuelle.
Toute société contribuant à la conception, à la réalisation et à la mise en ligne du Site s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour régulière des informations diffusées sur le Site. Compte tenu du nombre de critères ayant un impact sur le prix (taille, choix du tissu, etc), Atleit ne peut pas garantir l’exactitude de toutes les informations mentionnées sur le Site. Atleit se réserve le droit d’apporter à tout moment des améliorations et/ou changements au(x) produit(s) et services décrits sur le Site. En conséquence, Atleit pourra corriger et modifier à tout moment le contenu du Site et notamment les prix des Produits, sans que sa responsabilité puisse être engagée de ce fait.
Le Site peut présenter des liens hypertextes renvoyant vers d’autres sites ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où Atleit ne contrôle pas ces sites et ces sources externes, elle ne saurait être tenue responsable de leur accessibilité ni des contenus, publicités, produits, services ou toute autre information qui pourrait y être présentés.
En outre, rcobequestrian ne saurait être tenue responsable du contenu des sites Internet proposant des liens hypertextes pointant vers le Site.
Dans le cadre de l’utilisation du Site, les Utilisateurs peuvent être amenés à communiquer à Atleit un certain nombre de données à caractère personnel les concernant, à savoir nom, prénom, adresse e-mail, adresse postale, numéro de téléphone fixe, numéro de téléphone portable, (ci-après les « Données »), notamment en renseignant le formulaire des rubriques « newsletter » et « contact » du Site et en manifestant leur consentement en cliquant sur les boutons prévus à cet effet.
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4.2. Commande
Une commande doit atteindre un minimum (spécifié sur le site web) pour être valide.
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4.3. Modification d’une commande
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4.4. Annulation d’une commande
L’Utilisateur peut annuler sa Commande avant 7h30 du jour de la collecte fixé dans le mail d’acceptation de la commande en contactant notre Service Clientèle à l’adresse email contact@clicktoclean.ma
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ATLEIT se réserve le droit de bloquer la commande du client en cas de défaut de paiement ou de tout autre problème sur le compte du client et ce jusqu’à résolution du problème.
Le droit marocain est seul applicable aux rapports entre le Vendeur et le Client. toute contestation ou litige pouvant s’élever entre le vendeur et ses Clients sera soumis à la compétence exclusive du tribunal de commerce de Casablanca, même en cas d’appel en garantie ou de pluralité de détendeurs.
Le site Internet www.rcobequestrian.com (ci-après le « Site », « rcobequestrian » ou le « vendeur » ) est édité par la société ATLEIT (ci-après «Atleit»), Société A Responsabilité Limitée, au capital de 100000 dhs dont le siège est situé à 46, Bd Zerktouni ETG 5 bur nº17 (c/o dowork), Casablanca.
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RCOB® (Riding Clothes & Outfit Brand®) est une marque déposée, propriété de la société ATLEIT
L’utilisation du Site par toutes personnes, ci-après les « Utilisateurs », quel que soit l’objet de leur visite, est régie par les présentes conditions générales d’utilisation, ci-après les « Conditions Générales d’Utilisation » ou « CGU » . Les CGU ont pour objet de définir les conditions d’accès, de navigation et d’utilisation du Site. En accédant et en visitant le Site, les Utilisateurs reconnaissent avoir pris connaissance des Conditions Générales d’Utilisation et les avoir acceptées totalement et sans réserve.
Atleit invite l’Utilisateur à lire attentivement les Conditions Générales car elles décrivent l’intégralité des droits et obligations des parties. L’accès au site web et l’utilisation des Services qui y sont proposés, impliquent l’acceptation sans réserve des présentes CGU.
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Le Site a vocation à présenter les produits et services proposés par la marque RCOB. Il permet de réaliser des ventes en ligne sur une sélection de produits.
Les produits sont présentés sur le Site conformément à la règlementation en vigueur. Sont en particulier mentionnés sur le Site les prix et les principales caractéristiques (notamment les tailles, couleurs, et tissus) des produits RCOB. Les photographies présentées sur le Site n’ont pas valeur contractuelle.
Toute société contribuant à la conception, à la réalisation et à la mise en ligne du Site s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour régulière des informations diffusées sur le Site. Compte tenu du nombre de critères ayant un impact sur le prix (taille, choix du tissu, etc), Atleit ne peut pas garantir l’exactitude de toutes les informations mentionnées sur le Site. Atleit se réserve le droit d’apporter à tout moment des améliorations et/ou changements au(x) produit(s) et services décrits sur le Site. En conséquence, Atleit pourra corriger et modifier à tout moment le contenu du Site et notamment les prix des Produits, sans que sa responsabilité puisse être engagée de ce fait.
Le Site peut présenter des liens hypertextes renvoyant vers d’autres sites ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où Atleit ne contrôle pas ces sites et ces sources externes, elle ne saurait être tenue responsable de leur accessibilité ni des contenus, publicités, produits, services ou toute autre information qui pourrait y être présentés.
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Dans le cadre de l’utilisation du Site, les Utilisateurs peuvent être amenés à communiquer à Atleit un certain nombre de données à caractère personnel les concernant, à savoir nom, prénom, adresse e-mail, adresse postale, numéro de téléphone fixe, numéro de téléphone portable, (ci-après les « Données »), notamment en renseignant le formulaire des rubriques « newsletter » et « contact » du Site et en manifestant leur consentement en cliquant sur les boutons prévus à cet effet.
La collecte et le traitement des Données par Atleit sont effectués selon les termes et conditions de la loi 09-08
Le Site et chacun des éléments qui le composent (tels que marques, logos, dessins et modèles, textes, photographies, etc), y compris les éléments logiciels nécessaires au fonctionnement du Site ainsi que les bases de données, sont la propriété exclusive de ATLEIT
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Les Utilisateurs sont informés que, lors de leurs visites sur le Site, un témoin de connexion ou « cookie » peut s’installer automatiquement sur le disque dur de leur ordinateur.
4.1. Inscription et utilisation
Pour valider une commande, tout Utilisateur doit préalablement procéder à son Inscription en créant un Compte personnel d’Utilisateur.
Afin de créer un Compte personnel d’Utilisateur, l’Utilisateur doit s’inscrire en remplissant le formulaire d’inscription en indiquant son nom, son prénom, une adresse mail valide et un numéro de téléphone mobile.
L’inscription entraîne automatiquement l’ouverture d’un compte au nom du Client (ci-après : le «Compte»), lui donnant accès à un espace personnel qui lui permet de gérer son utilisation des Services sous une forme et selon les moyens techniques que RCOB juge les plus appropriés.
L’Utilisateur reste seul responsable de toute utilisation de son Compte personnel. Il doit immédiatement contacter RCOB s’il remarque que son Compte a été utilisé à son insu.
4.2. Commande
Une commande doit atteindre un minimum (spécifié sur le site web) pour être valide.
Avant de valider une Commande, l’Utilisateur s’engage à vérifier l’ensemble des détails. RCOB ne peut être tenu responsable pour toutes les erreurs faites par l’Utilisateur. L’Utilisateur s’engage donc à vérifier que chaque article soit soigneusement et correctement identifié. Si l’Utilisateur pense avoir fait une erreur, il doit contacter RCOB .
4.3. Modification d’une commande
L’Utilisateur a la possibilité de modifier sa commande en nous contactant par email contact@rcobequestrian.com jusqu’à 24h après la confirmation de sa commande L’Utilisateur est alors prié de nous indiquer la référence de sa commande, nous reprendrons alors contact avec lui sous 24h afin de programmer une nouvelle commande.
4.4. Annulation d’une commande
L’Utilisateur peut annuler sa Commande avant 7h30 du jour de la collecte fixé dans le mail d’acceptation de la commande en contactant notre Service Clientèle à l’adresse email contact@clicktoclean.ma
ATLEIT se réserve le droit d’annuler toute Commande en cas :
Toute annulation de Commande sera formalisée par l’envoi d’un courriel ou par un appel téléphonique.
5.1. Prix
Le Site se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment en les publiant en ligne.
Les prix sont indiqués en MAD et ne tiennent pas compte des éventuels frais de livraison.
Le montant total TTC de la commande sera indiqué avant validation du bon de commande par l’utilisateur.
5.2. Paiement
L’utilisateur peut choisir le mode de paiement avant de valider sa commande:
*soit immédiatement par carte bancaire.
*soit à la livraison en espèces.
Le Client garantit à ATLEIT qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi.
ATLEIT se réserve le droit de bloquer la commande du client en cas de défaut de paiement ou de tout autre problème sur le compte du client et ce jusqu’à résolution du problème.
Le droit marocain est seul applicable aux rapports entre le Vendeur et le Client. toute contestation ou litige pouvant s’élever entre le vendeur et ses Clients sera soumis à la compétence exclusive du tribunal de commerce de Casablanca, même en cas d’appel en garantie ou de pluralité de détendeurs.
